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Marques déposées par la société DEVERT Jean-Luc
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CHATEAU LA CHAPELLE MAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE MAILLARD
DEVERT Jean-Luc

Numéro de dépôt :
93481948
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE MAILLARD

Déposée le 26 août 1993 par la société DEVERT Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE MAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société DEVERT Jean-Luc domicilié(e) 1, lieu-dit "Bourrasson", 33220 ST QUENTIN DE CAPLONG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 052 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVERT Jean-Luc - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE MAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE MAILLARD est expirée depuis le 26 août 2003.

DEVERT Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAILLARD Appellation Bordeaux Contrôlée.


DEVERT Jean-Luc - 1, lieu-dit "Bourrasson", 33220 ST QUENTIN DE CAPLONG - France - SIREN 344052386


DEVERT Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Vins d'apellation d'origine contrôlée Bordeaux, Bordeaux supérieur, Sainte Foy-Bordeaux provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CHAPELLE MAILLARD